Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DANA CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Virginie)

Numéro de dépôt :
1695887
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2001
Marque figurative de DANA CORPORATION (Société organisée selon les lois de l\'Etat de Virginie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 septembre 1991 par DANA CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DANA CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Virginie), domicilié(e) 4500 Dorr Street, TOLEDO, Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695887.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

DANA CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Virginie a également déposé les autres marques suivantes : VICTOPAC , VICTOR , STABILINE , VG , WARNER ELECTRIC , SE , PC


DANA CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Virginie) - 4500 Dorr Street, TOLEDO, Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313780 - Publication au BOPI 2001-01-08

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses; pompes hydrauliques et accessoires pour circuits hydrauliques, particulièrement distributeurs, valves auxiliaires et filtres